Mentions Légales
Mentions légales et champ d’application
Le présent site est édité par Optic Garage, immatriculée au registre du commerce et des sociétés Belge BE0641.787.632 Adresse Optic Garage.
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Les fonctions de directeur de la publication du présent site et de responsable de sa rédaction sont exercées par monsieur Baudimont Raoul
www.OpticGarage.com, www.opticgarage.be est d’accès libre et gratuit à tout internaute. Il a pour objet la vente en ligne de lunettes de vue ou solaires aux personnes physiques non commerçantes.
Acceptation des conditions générales
La souscription à un contrat régi par les présentes conditions générales, avec l’éditeur du présent site suppose l’acceptation, par l’internaute, des présentes conditions générales. L'internaute reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance. Cette acceptation consistera dans le fait, pour l’internaute, de valider sa commande. De par ce fait il reconnaitra : « Je reconnais avoir lu et accepté les conditions générales de vente et d’utilisation du site. »
Ce simple fait sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part de l’internaute. Ce dernier reconnaît la valeur de preuve des systèmes d’enregistrement automatique de l’éditeur du présent site et, sauf s'il apporte une preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.
L’acceptation des présentes conditions générales suppose de la part des internautes qu’ils soient majeurs et jouissent de la capacité juridique nécessaire pour cela, ou à défaut qu'ils aient l’autorisation d’un tuteur ou d’un curateur s’ils en sont incapables.
LA VENTE DE LUNETTES CORRECTRICES AUX MINEURS DE 16 ANS EST INTERDITE A DEFAUT DE PRESCRIPTION MEDICALE
Modification des conditions générales
Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment par l’éditeur du site ou son mandataire. Les conditions générales applicables à l’utilisateur sont celles en vigueur au jour de sa commande ou de sa connexion sur le présent site. L’éditeur s’engage bien évidemment à conserver toutes ses anciennes conditions générales et à les faire parvenir à tout utilisateur qui en ferait la demande.
Commande
Afin de passer commande, les internautes pourront sélectionner un ou plusieurs objets et les ajouter à leur panier. Le processus de sélection des lunettes de vue se compose en plusieurs étapes :
1° Utilisation (choix de vos corrections)
2° Ordonnance (a envoyer imperativement par e-mail a e-shop@opticgarage.com )
5° Ajout au panier
Lorsque leur commande sera complète, ils pourront accéder à leur panier en cliquant sur le bouton prévu à cet effet.
En consultant leur panier, les membres auront la faculté de vérifier le nombre ainsi que la nature des articles qu’ils auront choisi et pourront vérifier leur prix unitaire ainsi que le prix global de la commande. Ils auront la possibilité d’ôter un ou plusieurs objets de leur panier et d’en modifier les options.
Sur le formulaire en ligne seront indiqués tous les articles et services facturés ou offerts aux clients. Si leur commande leur convient et qu’ils souhaitent la valider, les internautes pourront cliquer sur le bouton « Aller a la caisse », ils accèderont ensuite à un formulaire de paiement. Il ne leur est pas nécessaire d’avoir créé un compte.
Dès lors, les clients seront invités à contrôler ou modifier leurs coordonnées de facturation et de livraison, à choisir un mode de règlement puis seront invités à effectuer leur paiement en étant redirigés à cet effet sur l’interface de paiement sécurisé. Une fois le paiement effectif et reçu par l’éditeur du site, ce dernier s’engage à en accuser réception aux clients par voie électronique. L’éditeur s’engage à adresser au client un courrier électronique récapitulatif de la commande et lui en confirmant le traitement, reprenant en outre toutes les informations relatives à la commande, aux produits commandés, à leur livraison. En cas d'achat de verres personnalisables (teintes, prescription, traitements) le client sera dans l'impossibilité d'apporter des modifications sur sa commande.
Prix
Les prix indiqués sur le site sont entendus en Euros, TVAC, hors frais de livraison. Ces prix peuvent être modifiés à tout moment par l’éditeur, les prix affichés n'étant valables qu’au jour de la commande et ne portent pas effet pour l’avenir. Les frais de livraison seront, en toute hypothèse, indiqués au client avant tout règlement final..
Clause de réserve de propriété
Les produits et articles restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement complet de leur prix, conformément à la présente clause de réserve de propriété. Les risques sont néanmoins transférés à l’acheteur ou à l’utilisateur à compter de leur livraison.
Paiement
L’internaute peut passer commande sur le présent site et peut effectuer son règlement par carte de credit ou Bancontact. Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par le prestataire Dans le cadre des paiements par carte bancaire, l’éditeur du présent site n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement de l’utilisateur. Le paiement est effectué directement entre les mains de l’établissement bancaire.
En commandant, vous confirmez que toutes les informations que vous nous fournissez sont exactes, vous certifiez que vous êtes autorisé à utiliser la carte de crédit ou de débit utilisée afin de passer commande et que vous disposez des fonds suffisants pour couvrir le prix des biens commandés. Nous vous prions de noter que l'émetteur de votre carte de crédit ou de débit ou votre banque pourrait facturer des frais de change ou d'autres sommes en liaison avec votre commande. Vous devez vous rapprocher de l'émetteur de votre carte de crédit ou de débit afin de connaître ces frais éventuels.
Sachez que vous êtes considéré comme l'importateur de toute commande qui vous est adressée.
Le cas échéant, les prix n’incluent pas la TVA correspondant au tarif du pays de réception au sein de l'Union Européenne.
Les frais de livraison, et le cas échéant les droits de douanes, devront être réglés en supplément. Si le cas se présente, ces frais supplémentaires seront indiqués lors de la réception de votre colis. Dans ce cas, vous devez nous contacter en nous joignant facture douanière et nous prendrons partiellement en charge - sous forme d'avoirs à faire valoir sur notre site - les frais douaniers.
Conception et Livraison
a) Délais
Les produits partent de notre Atelier base a Bruxelles, Belgique à destination du consommateur final. En livraison standard les délais de livraison sont en moyenne de 2 a 5 jours ouvrés pour la Belgique Les délais indiqués sont une estimation.
Si le vendeur dispose de tous les éléments pour honorer la commande (ordonnance, etc.), il faut compter de 2 à 7 jours ouvrés de conception selon les options choisies. Une fois la commande validée et lancée en conception, aucun changement ne pourra être effectué. Les commandes sont livrées par la poste locale 15 jours ouvrés à compter de la réception de l'e-mail d’expédition envoyé par le vendeur. Certains produits ou certains volumes de commande peuvent néanmoins justifier un délai de livraison supérieur, il en sera fait mention express à l’attention du consommateur lors de la validation de la commande. Une fois le colis expédié et l'e-mail d'expédition envoyé au client, il lui sera alors impossible de modifier son adresse de livraison.
Pour rappel: il est de la responsabilité du client de suivre l'acheminement de son colis via le lien fourni sur l'e-mail d'expédition et de se rendre à sa poste locale en cas de non dépôt d'avis de passage de la part du facteur à terme des délais de livraison annoncés. Une fois la commande effectuée sur le présent site, si le client a commis une erreur dans la sélection de ses options (type de verres, teinte, monture) la somme due par le site marchand sera proposée sous forme d’avoir à faire valoir sur ledit site, sous un délai de deux à trois mois.
b) Vice apparent
Le client s’engage à vérifier la conformité du produit à sa commande lors de la livraison. Toute erreur de livraison par rapport à la commande ou vice apparent devra faire l’objet d’une réclamation, dans un délai de 14 jours francs à compter de la livraison. Passé ce délai, le produit sera réputé réceptionné par le client, qui ne pourra plus se prévaloir d’une erreur de livraison ou d’un vice apparent. Après accord des 2 parties le remboursement sera effectué sous 14 jours. En cas de vice caché, le consommateur dispose de 2 ans pour le notifier. Une fois le défaut de fabrication confirmé, le renvoi de son produit ou le remboursement de celui-ci sera effectué dans les 14 jours. Ceci est uniquement valable en cas de défaut de fabrication, et non pas en cas de mauvais entretien ou nauvaise utilisation des produits.(P.E. un nettoyage innapproprié des produits)
c) Avaries et pertes partielles
Conformément à l’article L 133-3 du code de commerce, la réception des objets transportés éteint toute action contre le transporteur pour avarie ou perte partielle si dans les trois jours, non compris les jours fériés, qui suivent celui de cette réception, le destinataire n'a pas notifié au transporteur, par lettre recommandée, sa protestation motivée.
Les réclamations liées au transport des produits devront donc être portées sur le document de transport, puis confirmées au transporteur et à l’éditeur par lettre recommandée avec demande d’avis de réception dans les trois jours francs à compter de la réception des produits à peine de forclusion des réserves et réclamations.
d) Retour à expéditeur
Dans le cas où le client a commis une erreur en renseignant son adresse postale ou n’a pas récupéré le colis - à la fin du délai initialement annoncé par l’expéditeur - auprès de son bureau de Poste dans les 15 jours ouvrés suivant le passage du facteur et le colis est donc retourné à expéditeur, le client se doit de contacter le service client via notre fomulaire de contact. Deux solutions lui seront proposées :
1) Le client souhaite recevoir son colis et doit régler le coût de l'envoi (9,99 €) ainsi que des frais de dossier.(9.99€)
2) Le client souhaite un remboursement : la somme correspondant au prix des montures (excluant les options personnalisées, verres avec corrections et les frais de port) lui sera versée.
Dispositions relatives aux droits du consommateur
a) Service clientèle
Le service clientèle du présent site est accessible 6j/7 de 10h30 à 18h via notre formulaire de contact. Dans ce cas, l'éditeur s'engage à apporter une réponse sous 48h en semaine et sous 48 à 72 h pendant les week-ends.
b) Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, les consommateurs disposent d'un délai de 14 jours à compter de la date de réception du colis pour en demander l’échange, l'avoir ou le remboursement. (de la valeur des montures+frais de port uniquement, cela ne concerne pas les verres avec corrections) Afin d’exercer ce droit, il leur appartient de retourner le colis à l’adresse du centre de renvoi de la société accompagné d’un document à remplir fourni par le service client. Veuillez contacter le service concerné afin d'obtenir l'adresse de renvoi via notre formulaire de contact. Le renvoi sera à la charge du client et les frais de port de 5,99€ seront remboursés uniquement dans les cas de retractation complète et non partielle.
c) Conditions d'échange et de remboursement:
Toutes nos montures sans verres non correcteurs bénéficient de la garantie 100% satisfait ou remboursé, sous 14 jours à compter de la réception du colis. Si le modèle ne convient pas, il peut être renvoyé en vue d'obtenir d'un avoir ou un remboursement. Les produits soldés ne font pas l'objet d'un remboursement mais peuvent être retournés contre avoir. Seul le coût du retour au centre de renvoi demeure aux frais du client.
Si la monture a été endommagée par le client, cette garantie ne prend pas effet. En cas d’erreur effectuée par le client lors de la passation de commande, ce dernier ne peut effectuer de changement, les produits étant personnalisés. Si une erreur est commise par le client et une modification doit être effectuée, celui-ci devra prendre à sa charge tous les frais de conception ou renvoi de produits. Toute somme due par l’entreprise après régularisation sera versée au client sous forme d’avoir ou de code de réduction à faire valoir sur le présent site sous une période n'excédant pas les 12 mois.
Dans le cas où les verres reçus ne conviennent pas au client, ce dernier peut contacter le service optique via notre formulaire de contact afin que des vérifications précises soient effectuées et qu'une solution soit apportée.
Les montures, même personnalisées peuvent être échangées, une seule fois, quelle qu'en soit la raison. En revanche les frais induisant les options personnalisées seront à la charge du client.
Tout avoir proposé au client est effectif pendant 12 mois sur l'ensemble du catalogue en ligne, à l'exception des produits soldés.
Les verres correcteurs, s'ils ne sont pas conformes à l'ordonnance soumise lors de la commande sont échangeables gratuitement. Les produits endommagés lors du transport sont eux aussi échangeables gratuitement néanmoins avant qu'un nouvel envoi ne soit effectif, le client devra contacter le service client afin de faire part de sa réclamation.
Pour bénéficier de l'une de ces garanties il suffit de contacter le service client via notre formulaire de contact sous 14 jours. Passé ce délai, la garantie ne prendra pas effet.
Le remboursement:
Les montants remboursés correspondent au prix des produits retournés ainsi qu'aux frais de port payés lors de la commande si le remboursement concerne toute la commande.
Nos délais de remboursement sont de 14 jours à réception des produits renvoyés. Le client sera remboursé via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
Tout retour devra être effectué complet (emballage, notices, accessoires), et les produits retournés ne devront être ni salis, ni endommagés (du fait de leur utilisation).
c) Les verres correcteurs
Si, suite à une enquête menée en collaboration avec le client, une erreur de fabrication est détectée, les verres seront entièrement à la charge du marchand. Un renvoi des verres ou un remboursement selon l'ordonnance du client sera alors proposé.
Si une erreur a été commise par l'Ophtalmologue lors du remplissage de la prescription il revient à celui ci d'en assumer la responsabilité et les coûts que cela engendrent.
En cas de troubles, vous disposez d'un délai de 30 jours à compter de la réception de vos lunettes afin d’obtenir l’aide nécessaire et une solution à vos attentes. Contactez-nous via notre formulaire de contact et notre service optique vous répondra sous un délai de 24 h (excluant les week-ends). Passé ce délai, aucune solution ne pourra être apportée.
d) Retard de livraison
Nos délais de livraison sont de 12 jours ouvrés. Les délais indiqués dans l'onglet Livraison & suivi colis sont une estimation moyenne. Toutefois, sachez que nous travaillons pour une livraison dans les meilleurs délais et si votre commande ne vous est pas parvenue à compter de 30 jours à partir de la passation de votre commande, merci de nous contacter via notre formulaire de contact afin qu'une solution vous soit proposée : le remboursement de votre achat ou le renvoi de votre colis. En pareil cas, le client s’engage à ne pas exercer de poursuites à l’encontre du site et de son éditeur et renonce à se prévaloir de la résolution de la vente prévue au présent article.
Garantie du produit acheté
Tous les produits vendus sur le présent site sont commercialisés dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et bénéficient de tous les agréments nécessaires à leur mise sur le marché. Les affichages obligatoires requis par les dispositions législatives et réglementaires en vigueur seront effectués sur le présent site, et notamment dans le devis récapitulatif de la commande et la fiche descriptive de chaque article.
Indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie, OpticGarage reste tenue de la garantie légale de la confirmité mentionnée aux articles L.217-4 à L.217-14 du code de la consommation et de celle relative aux défauts de la chose vendue, dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 et 2232 du code civil.
Lorsqu'il agit en garantie légale de conformité, le consommateur :
* bénéficie d'un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour agir;
* peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L.217-9 du code de la consommation;
* est dispensé de rapporter la preuve du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance du bien.
Le consommateur peut décider de mettre en oeuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente (qui peut prendre la forme d'un avoir) conformément à l'article 1644 du code civil.
La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
Article L217-4 du code de la consommation : le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L217-5 du code de la consommation. Le bien est conforme au contrat :
1° s'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle;
- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage;
2° ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Article 1641 du code civil : le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
Article 1641 (1er alinéa) du code civil : l'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Mentions relatives à la loi informatique et libertés, du 6 janvier 1978
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Exonération de la responsabilité de l’éditeur dans le cadre de l’exécution du présent contrat
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Clause de droit applicable et de juridiction
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Clause de nullité et de non renonciation
Si l’une des clauses des présentes conditions générales venait à être déclarée nulle par une décision de justice, cette nullité ne saurait emporter la nullité de l’ensemble des autres clauses, qui continueraient à produire leur effet. Le fait, pour l’éditeur, de ne pas se prévaloir à titre temporaire ou permanent d’une ou plusieurs clauses des présentes conditions générales, n’emportera en aucun cas renonciation à se prévaloir du reste des conditions générales.
LE SIMPLE FAIT D'ACHETER EN LIGNE VAUDRA ACCEPTATION PLEINE ET ENTIÈRE DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES.
